Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Club 239 25 ans d'expérience RUGBY by Sella Com
Sella Communication, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4216252
Date de dépôt :
08/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/10/2025
Le Club 239 25 ans d\'expérience RUGBY by Sella Com de Sella Communication

Présentation de la marque Le Club 239 25 ans d'expérience RUGBY by Sella Com

Déposée le 8 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) Sella Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Club 239 25 ans d'expérience RUGBY by Sella Com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sella Communication domicilié(e) 1 Rue du Parc des Princes - 47300 - VILLENEUVE-SUR-LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 798 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque Le Club 239 25 ans d'expérience RUGBY by Sella Com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Club 239 25 ans d'expérience RUGBY by Sella Com arrivera à expiration en date du 8 octobre 2025.

Sella Communication a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , QUATRIÈME MI-TEMPS , un monde ovale , SELLA , PARTAGER, FÉDÉRER, RÉUNIR, RÉUSSIR , 4ème MI-TEMPS , CAP 111 COMMUNICATION , 111 , CENT-ONZE , (Marque figurative)


Sella Communication, Société Anonyme - 1 Rue du Parc des Princes - 47300 - VILLENEUVE-SUR-LOT - France - SIREN 390798296


Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 24 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706854 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites Web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement, d'éducation et de sport. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Services de photographies. Services de loisirs. Organisation de concours (éducation, divertissement et sport). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs et sportifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés à partir d'un réseau informatique. Clubs de sport. Location de terrains de sport. Services d'éducation physique. Organisation de compétitions sportives. Services d'entrainement sportif ; coaching [formation].